Droit Study guides, Class notes & Summaries
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notes de cours complète admin 1
- Class notes • 96 pages • 2022
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notes de cours complète pour l'examen de fin de session avec Monica Popescu
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MC-vragen inleiding Burgerlijk recht
- Exam (elaborations) • 16 pages • 2023
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MC-vragen over alle behandelde stof in week 1 tm week 12. Hier horen de belangrijke onderwerpen binnen het vermogensrecht, goederenrecht, verbintenissenrecht, intellectueel eigendom en tot slot familie- en personenrecht. Kortom, de perfecte voorbereiding voor je tentamen.
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Examen Fiscalité
- Exam (elaborations) • 4 pages • 2023
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Travail à faire : 
Sur la base du tableau ci dessous : 
1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de 
déduction de la TVA 
2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre 
 
Travail à faire : 
Sur la base du tableau ci dessous : 
1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 
2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 
3. Calculer le résultat comptable net 
4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...
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Fiche de révision : La preuve
- Class notes • 1 pages • 2023
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Fiche de révision pour la thématique "La preuve" en relation avec le cours du droit commercial.
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Fiche de révision Institution Juridictionnelle
- Summary • 53 pages • 2022
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Étant en première année de Licence en Droit, j’ai rédigé des fiches pour la matière Institution juridictionnelle. C’est fiches regroupent toutes les notions à savoir pour l’examen.
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Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (Olympe de Gouges, 1791) - Fiche de Révision pour dissertation du bac
- Summary • 5 pages • 2023
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Fiche de révision pour l'épreuve écrite de baccalauréat de français portant sur la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d'Olympe de Gouges, et sur l'objet d'étude "Ecrire et combattre pour l'égalité". Cette fiche contient les arguments, citations et exemples pouvant être utilisés lors d'une dissertation le jour de l'épreuve. 
 
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Table des matières 
 
I) L'écrivain engagé dénonce : il met en évidence ce qu'il incite à changer	2 
 A) Mettre en ...
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Résumé cours Droit des affaires DUT GEA S1
- Summary • 4 pages • 2022
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Ce document est un résumé des choses importantes à connaitre pour l'examen du cours de Droit des affaires. 
 
Les passages surlignés en jaune sont essentiels à savoir pour réussir l'examen.
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Samenvatting - introduction à la recherche scientifique du droit
- Summary • 36 pages • 2020
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Dit is een samenvatting van het vak "introduction à la recherche scientifique du droit" van 2020. Ik heb deze gemaakt aan de hand van zijn lessen die ik helemaal heb uitgetypt en met de extra documenten die hij online heeft gezet op Canvas. Het examen was schriftelijk - open boek en ik behaalde hier "zeer goed" mee.
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